Mentions légales


Informations sur l’éditeur

 Le Clan SAS

 1 rue du Gua 34880 Laverune

contact@agence-clan.com

Numéro d’immatriculation au registre du commerce : B 853 071 926

Numéro de TVA intracommunautaire : FR91853071926

Responsable de la publication : Clément M, Nicolas C, Lise G

Hébergement

 Le site est hébergé par Ionos

7, place de la gare, BP 70109 57201 Sarreguines Cedex

0970 808 911

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de DBE Climatisation ou de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, utilisation ou modification sans autorisation préalable est strictement interdite.Liens d’affiliation

Limitation de responsabilité

Le Clan SAS et DBE Climatisation ne peuvent être tenues responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’accéder au site. Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Le Clan SAS et DBE Climatisation ne garantissent pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations contenues sur le site.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française, et tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.